Michel Bussiere

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel BUSSIERE
attaché d'administration, chef de l'unité de contrôle des transports routiers Loire - Rhône 3 - Nord Isère à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement AuvergneRhône-Alpes
Objet:
pour la recherche et la constation d'infraction aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux transports ferroviaire, guidé et routier dans le cadre d'opérations de contrôles effectuées dans sa région d'affectation
TRAT2034330A(source BODD)
désignation
16 Décembre 202016/12/2020
De: BUSSIERE Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2018
TREK1816905A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201825/07/2018
De: Michel BUSSIERE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
9 février 2016
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031572435(source JORF)
admission
08 Décembre 201508/12/2015
De: Michel BUSSIERE
président de chambre à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Michel BUSSIERE
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021158948(source JORF)
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Michel Bussiere
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Michel Bussière
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323(source JORF)
renouvellement
29 Décembre 200629/12/2006
De: Bussière (Michel, Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Michel Bussière
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000232459(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Michel Bussiere
président du tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Lyon
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000422315(source JORF)
nomination
01 Juin 200301/06/2003
De: Bussière (Michel, Jean, François)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Michel Bussiere
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lille du premier grade, second groupe
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:
Mme Haenel
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
president
JORFTEXT000000560251(source JORF)
nomination
17 Avril 199617/04/1996
De: Bussière (Michel)
président d'honneur d'une chambre syndicale professionnelle; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Bussière (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Au grade de chef d'escadrons de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.